Dernière mise à jour : 29 septembre 2023
Veolia North America et ses filiales (collectivement, « nous » ou la « Société ») accordent une grande importance à votre vie privée. Le présent Avis de confidentialité s’applique à nos clients et aux personnes qui utilisent notre site Web, de notre site internet mobile et de nos applications mobiles (collectivement, le « Site »), ainsi qu’à nos produits et services (collectivement, les « Services »).
Le présent Avis de confidentialité explique comment nous collectons, utilisons, divulguons et stockons (« Traitement ») les informations à caractère personnel que vous nous fournissez directement, par le biais de vos interactions avec notre Site et par l’intermédiaire des sites de nos partenaires, ainsi que les informations collectées auprès d’autres sources, y compris des tiers, afin d’améliorer notre Site et nos Services. En nous fournissant des informations personnelles lors de vos interactions avec notre Site ou nos Services, après avoir pris connaissance du présent Avis de confidentialité, vous consentez à ce que nous utilisions et divulguions ces informations de la manière décrite dans le présent Avis de confidentialité.
Veuillez noter que les sites tiers accessibles par l’intermédiaire de notre/nos Site(s) possèdent leurs propres avis de confidentialité et pratiques de Traitement des données. Les activités de Traitement des données des sites tiers liés à notre/nos Site(s) ne s’appliquent pas au présent Avis de confidentialité. En outre, le présent Avis de confidentialité ne porte pas sur les Informations à caractère personnel que nous collectons pour le compte de nos clients en tant que prestataire de services.
1. LES INFORMATIONS À CARACTÈRE PERSONNEL QUE NOUS COLLECTONS ET LA MANIÈRE DONT NOUS LES UTILISONS
« Informations à caractère personnel » désigne toute information qui identifie, localise, se rapporte, est raisonnablement susceptible d’être associée à, ou pourrait raisonnablement être liée à vous, directement ou indirectement, en tant que personne physique. Dans certaines circonstances, nous pouvons collecter des « Informations à caractère personnel sensibles », qui sont des Informations à caractère personnel qui donnent lieu à une attente raisonnable élevée en matière de confidentialité en raison du contexte dans lequel elles sont utilisées ou communiquées ou en raison de leur nature, telles que votre numéro de sécurité sociale, vos informations de compte financier ou de paiement, votre numéro d’identification émis par le gouvernement (numéro de permis de conduire ou de passeport), des données précises de géolocalisation, des données biométriques, votre sexe ou votre origine ethnique (aux fins du présent Avis de confidentialité, les Informations à caractère personnel et les Informations à caractère personnel sensibles seront collectivement dénommées les « Informations à caractère personnel »).
Nous recueillons la plupart des Informations à caractère personnel directement auprès de vous en personne, par téléphone, message texte ou courriel, lorsque vous créez ou modifiez votre compte en ligne, par le biais de transactions en libre-service, à partir de questions, commentaires ou suggestions soumis par le biais de sondages ou de sources en ligne, dans des documents incluant vos Informations à caractère personnel, et/ou automatiquement à partir de nos Sites ou Services connexes. Pour en savoir plus sur notre utilisation des cookies et autres technologies équivalentes, veuillez consulter notre Politique en matière de cookies. Nous pouvons également collecter des informations auprès de sources accessibles au public, de tiers et/ou de nos systèmes informatiques. Le tableau ci-dessous décrit les Informations à caractère personnel que nous recueillons :
2. DIVULGATION DE VOS INFORMATIONS
Nous pouvons divulguer vos Informations à caractère personnel à notre société mère ou à ses filiales, entités affiliées ou coentreprises dans le monde entier :
- pour gérer notre relation avec vous, à des fins de conformité ou de sécurité du système et du réseau; et
- en vertu d’accords intragroupe appropriés et d’accords de confidentialité (dans la mesure permise par la loi applicable), ainsi que de politiques internes et de normes de sécurité.
Nous pouvons également divulguer vos Informations à caractère personnel à nos prestataires de services ou sous-traitants (un prestataire de services désigne toute personne ou entité juridique que nous engageons par contrat et qui traite vos données à caractère personnel en notre nom avec des instructions spécifiques pour nous aider à vous fournir des services) ou à des conseillers professionnels, y compris des avocats, des commissaires aux comptes et des compagnies d’assurance :
- pour bénéficier de leurs services, tels que des services de publicité et de marketing pour diffuser des publicités et/ou des informations marketing;
- en cas de réorganisation, de fusion ou de vente et conformément aux lois applicables.
Autres finalités commerciales légitimes pour lesquelles nous pouvons divulguer vos informations :
- si nous sommes tenus de le faire en vertu de la loi, par exemple pour nous conformer à un mandat, une assignation ou une procédure judiciaire similaire;
- sur ordonnance d’agences fédérales, étatiques ou municipales ayant compétence à notre égard, qui ont légalement droit de recevoir ces informations; et si nous estimons de bonne foi que la divulgation est nécessaire aux fins : (i) d’exercer ou défendre des droits en justice; (ii) de protéger nos droits, votre sécurité ou la sécurité d’autrui; (iii) d’enquêter sur une fraude, une activité illégale ou un incident de cybersécurité; et (iv) de répondre aux demandes légales des autorités gouvernementales (y compris les agences de sécurité nationale et d’application de la loi); ou
- si vous consentez à divulguer vos informations personnelles à une fin spécifique, auquel cas nous vous en informerons et demanderons votre consentement avant de le faire.
Nous n’accordons l’accès au personnel du tiers que s’il a besoin d’accéder à vos informations à caractère personnel, et uniquement (i) dans la mesure nécessaire et proportionnée pour fournir les Services et (ii) s’il a accepté par écrit des obligations de confidentialité, de vie privée et de sécurité conformes aux conditions du présent Avis de confidentialité;
3. VOS DROITS À LA VIE PRIVÉE
En fonction de la province dans laquelle vous résidez, vous pouvez avoir certains droits à l’égard de vos Informations à caractère personnel. La présente section énonce, de manière non exhaustive, les droits que vous pouvez avoir à l’égard de vos Informations à caractère personnel et la manière dont vous pouvez exercer ces droits.
- Droit d’accès : vous pouvez avoir le droit d’accéder à vos informations à caractère personnel. Vous pouvez également avoir le droit de recevoir une copie de vos informations à caractère personnel dans un format structuré et couramment utilisé.
- Droit de rectification : vous pouvez avoir le droit de demander à Veolia, sur demande vérifiée, de corriger les Informations à caractère personnel inexactes que nous conservons à votre sujet.
- Droit de retrait du consentement : Lorsque la loi le permet, vous pouvez également retirer votre consentement à l’utilisation et à la divulgation des Informations à caractère personnel que nous détenons à votre sujet. Toutefois, il se peut que nous ne soyons plus en mesure de vous offrir certains de nos Services.
Comment exercer vos droits à la vie privée : Vous pouvez exercer ces droits à la vie privée en :
- soumettant votre demande d’information sur les droits à la vie privée avec notre Formulaire de demande d’information sur les droits à la vie privée.
- Votre demande d’information sur les droits à la vie privée sera adressée au responsable régional de la protection de la vie privée de la société pour examen.
Notre réponse à votre demande d’information sur les droits à la vie privée : Nous essaierons de répondre à une demande vérifiable dans le délai prévu par les lois applicables, sauf si nous avons besoin de temps supplémentaire pour confirmer votre identité ou si votre demande est complexe. Au Québec, nous répondrons à votre demande dans les 30 jours suivant sa réception. Si nous ne sommes pas en mesure de vérifier votre identité en utilisant les informations que vous nous fournissez dans votre demande d’information sur les droits à la vie privée, nous pourrions ne pas être en mesure de répondre à votre demande. Si vous faites appel à un mandataire autorisé pour introduire une demande d’information sur les droits à la vie privée, vous devez envoyer un courriel directement à notre Bureau de la protection de la vie privée et nous fournir une procuration valide ou tout autre document comparable de votre autorisation écrite. Toute décision relative à votre demande d’information sur les droits à la vie privée vous sera communiquée par écrit, et vous pouvez contester cette décision en nous contactant à [email protected] (pour les résidents du Canada), ou en contactant votre autorité réglementaire locale.
Rien dans le présent Avis de confidentialité n’a pour but de limiter les droits supplémentaires que vous pourriez avoir en vertu des lois applicables. La Société ne pratiquera pas de discrimination illégale et n’usera pas de représailles à votre encontre pour avoir exercé vos droits en matière de protection de la vie privée.
4. COMMUNICATIONS MARKETING
Lorsque vous nous fournissez votre numéro de téléphone ou votre adresse électronique, nous obtiendrons votre consentement pour communiquer avec vous par téléphone ou par courriel à des fins de marketing. Nous utiliserons régulièrement des courriels pour communiquer avec vous au sujet de votre compte, de votre vie privée et des Services que nous fournissons. Vous recevrez des courriels de notre part (ou de la part de nos prestataires tiers autorisés) si vous vous êtes inscrit pour recevoir des notifications par courriel concernant certaines actualités ou événements, du contenu marketing ou promotionnel, ou si vous avez demandé certaines informations. Si vous êtes un client disposant d’un compte en ligne, vous pouvez vous désabonner des futurs envois en modifiant vos préférences de communication à tout moment via votre compte ou en cliquant sur « se désabonner » dans nos courriels.
Les clients peuvent ne pas être en mesure de refuser de recevoir des e-mails opérationnels à des fins non promotionnelles, liées aux services publics (telles que la facturation, les interruptions, la conservation et la sécurité), des alertes ou communications d’urgence, ou des communications concernant les mises à jour du présent Avis de confidentialité.
5. VOS CHOIX
Lorsque vous formulez une demande d’information, correspondez ou interagissez avec nous ou par l’intermédiaire du Site, d’un courriel ou de la messagerie texte/SMS, vous pouvez choisir si vous souhaitez continuer à recevoir des informations supplémentaires et par quel moyen de communication ces informations doivent être fournies. Vous pouvez vous désabonner directement dans les courriels et/ou messages texte/SMS qui vous sont envoyés ou nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous dans la section Nous contacter.
Alertes de courriels de communication. Si vous souhaitez recevoir des alertes d’actualités de notre société, nous vous demandons votre nom et votre adresse courriel afin de vous envoyer les alertes d’actualités. Vous pouvez vous désabonner de nos communications par courriel en envoyant un courriel à l’adresse ci-dessous.
6. LIBRE-SERVICE CLIENT ET FERMETURE DU COMPTE
Si vous êtes client avec un compte en ligne, vous pouvez modifier vos informations de profil, y compris votre courriel et vos coordonnées. Lorsque vous désactivez votre compte, vous cesserez de nous fournir des données. Afin de demander la fermeture définitive de votre compte, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée à la section Nous contacter . Nous exigerons une preuve de votre identité avant de répondre à toute demande de votre part, comme décrit dans le présent avis.
7. SÉCURITÉ
Nous alignons nos pratiques de sécurité conformément aux normes de l’industrie et utilisons des mesures administratives, physiques, organisationnelles et techniques raisonnables pour garantir un niveau de sécurité adapté au risque pour les Informations à caractère personnel que nous traitons. Ces mesures visent à protéger l’intégrité, la confidentialité et la disponibilité de notre réseau et de nos systèmes. Ces mesures incluent, sans s’y limiter, les pare-feu, la surveillance d’intrusion et les couches des sockets sécurisés / sécurité de la couche de transport (SSL/TSL) pour chiffrer et protéger certaines transmissions sensibles d’Informations à caractère personnel. Malgré des mesures raisonnables, il n’est jamais possible de garantir pleinement la sécurité de vos informations contre des atteintes à la sécurité du réseau et du système. Si vous pensez que votre interaction avec nous n’est plus sécurisée, veuillez nous contacter immédiatement comme décrit dans la section Nous contacter.
8. CONSERVATION
Nous ne conserverons vos Informations à caractère personnel que pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles nous recueillons vos Informations à caractère personnel, à moins que la loi ne nous autorise ou nous oblige à conserver vos Informations à caractère personnel pendant une période plus longue. Par exemple, nous pouvons avoir besoin de conserver vos Informations à caractère personnel à des fins d’assurance qualité pour notre Site ou pour nous défendre dans le cadre de futures actions en justice. Lorsque la loi le permet, nous conserverons également des informations anonymisées après la clôture de votre compte.
Pour le libre-service client, les informations que vous avez partagées avec d’autres personnes resteront visibles après la clôture de votre compte ou la suppression des informations de votre profil ou de votre compte, et nous ne contrôlons pas les informations ou le contenu que d’autres personnes ont copié de notre Site. Veuillez noter que des copies des informations que vous avez mises à jour, modifiées ou supprimées peuvent rester dans nos systèmes pendant un délai défini, et nous pouvons conserver des copies de ces informations dans le cadre de nos registres commerciaux.
9. VIE PRIVÉE DES ENFANTS
Si vous avez moins de 14 ans, vous n’êtes pas autorisé à utiliser nos services ou le Site, sauf si nous avons obtenu le consentement écrit de votre parent ou tuteur légal. Notre Site est destiné à fournir des informations générales sur la Société et ses Services. Si nous apprenons que nous avons collecté des Informations à caractère personnel concernant un enfant de moins de 14 ans, nous prendrons les mesures appropriées pour supprimer ces informations. Si vous prenez connaissance ou pensez qu’un enfant nous a fourni des informations personnelles, veuillez nous contacter immédiatement comme indiqué dans la section Nous contacter ci-dessous.
10. TRANSFERTS D’INFORMATIONS À CARACTÈRE PERSONNEL
La Société a son siège social aux États-Unis, mais dispose d’une société mère avec des sociétés affiliées et des opérations à l’étranger, y compris en Europe. Nous pouvons transférer vos Informations à caractère personnel vers d’autres provinces au Canada, aux États-Unis ou dans d’autres pays où notre société mère, nos sociétés affiliées, nos agents et nos prestataires de services exercent leurs activités. Si vous habitez au Québec, vos Informations à caractère personnel peuvent être transférées à l’extérieur du Québec. Les lois sur la protection des données diffèrent selon les juridictions, et ces autres juridictions peuvent ne pas garantir le même niveau de protection des Informations à caractère personnel que l’endroit où vous vivez. Si nous transférons vos Informations à caractère personnel vers une autre juridiction, nous nous efforcerons de prendre des mesures raisonnables pour protéger vos informations conformément au présent Avis de confidentialité.
11. MISES À JOUR
Si nous décidons d’apporter des modifications importantes au présent Avis concernant les pratiques en matière de confidentialité et/ou de courriels, nous vous en informerons sur notre Site ou par courriel avant que ces changements n’entrent en vigueur, afin que vous soyez prévenu à l’avance des changements apportés. Lorsqu’une mise à jour est effectuée, la date figurant en haut de cette page changera pour refléter la date à laquelle le nouveau contenu a été publié. Si vous n’acceptez pas la mise à jour, veuillez nous contacter.
12. NOUS CONTACTER
Si vous avez des questions ou des commentaires sur notre Avis de confidentialité, veuillez nous contacter comme suit :
13. UTILISATION DES COOKIES ET DES TECHNOLOGIES CONNEXES (POLITIQUE EN MATIÈRE DE COOKIES)
Nous utilisons des « cookies » et technologies connexes pour collecter des informations lorsque vous visitez notre Site afin de vous fournir une meilleure expérience.
Qu’est-ce qu’un cookie?
Un cookie est un petit fichier de données contenant des identifiants uniques qui sont stockés, entre autres, sur votre appareil lorsque vous visitez un site Web et qui peut, plus tard, vous reconnaître lorsque vous visitez à nouveau ce site. Les cookies sont largement utilisés pour faire fonctionner les sites Web ou pour les faire fonctionner plus efficacement, ainsi que pour surveiller les performances d’un site Web à l’aide d’informations analytiques. Certains cookies peuvent stocker vos informations jusqu’à ce que vous fermiez la session du navigateur (c’est-à-dire les cookies de session), tandis que d’autres cookies peuvent stocker de manière permanente vos préférences pendant vos visites successives jusqu’à ce que vous les supprimiez ou jusqu’à leur suppression périodique par votre navigateur (c’est-à-dire les cookies persistants).
- Les cookies installés par la Société sont appelés cookies internes. Nous utilisons des cookies internes pour fournir des fonctionnalités de base sur notre/nos Site(s), telles que la connexion au système, le maintien des informations de session et l’amélioration de l’accès aux fonctionnalités de notre/nos Site(s).
- Les cookies installés par des parties autres que la Société sont appelés cookies tiers. Nous utilisons des cookies tiers pour permettre des fonctionnalités fournies par des tiers sur notre Site pour la publicité, le marketing, le contenu interactif, la promotion de notre marque et l’analyse. Nous autorisons des tiers à placer certains cookies sur notre Site, tels que des pixels, des balises Web ou des gifs invisibles qui peuvent reconnaître votre appareil lorsque vous consultez notre Site et/ou lorsque vous consultez certains autres sites Web. En fonction de vos interactions avec notre Site ou avec d’autres sites Web que vous avez visités avant de consulter notre Site, des cookies tiers peuvent créer un profil des sujets qui vous intéressent et afficher des informations sur nous en fonction de ces intérêts sur ces autres sites. Dans une mesure limitée, nous pouvons utiliser certains cookies pour nous informer si vous avez ouvert un e-mail.
- Un service tiers que nous utilisons est Google Analytics, qui est un service fourni par Google. Google utilise les données collectées pour suivre et examiner l’utilisation de notre Site et peut divulguer ces données à d’autres services Google. Vous pouvez en savoir plus sur Google Analytics et les pratiques de Google en matière de confidentialité en consultant https://policies.google.com/technologies/partner-sites.
Pourquoi utilisons-nous des cookies?
L’utilisation de cookies nous permet de reconnaître les appareils qui interagissent avec notre Site, d’analyser le trafic du site (via des modules d’extension, widgets et contenus intégrés) et d’optimiser votre expérience utilisateur. D’autres cookies, y compris les cookies tiers, permettent une publicité plus pertinente et une meilleure analyse. Nous collectons ces informations principalement pour générer des données agrégées et statistiques et pour faciliter le fonctionnement de notre Site, l’administration du système et les enquêtes judiciaires informatiques. Nous collectons également ces informations afin d’améliorer notre contenu et la fourniture de notre contenu sur le Site, ainsi que votre expérience avec nos Services.
Comment puis-je gérer mes cookies ou mon refus?
Vous pouvez consulter une liste de chaque cookie que nous utilisons et gérer notre collecte de vos données via des cookies marketing ou de préférence :
- en utilisant notre lien « Politique en matière de cookies / Ne pas vendre ou partager » qui se trouve en bas de page de notre Site.
- depuis les paramètres de votre navigateur ou depuis les paramètres de votre appareil mobile. (Veuillez noter : étant donné que la manière dont vous pouvez désactiver les cookies par le biais des commandes de votre navigateur varient d’un navigateur à un autre, vous devez consulter les paramètres de votre navigateur ou de votre appareil mobile pour obtenir des instructions sur la manière de supprimer ou désactiver les cookies, ainsi que d’autres outils de suivi/enregistrement.
- par le biais du « Global Privacy Control » de votre navigateur.
Veuillez noter que la suppression ou la désactivation des cookies n’empêchera pas l’identification de l’appareil et la collecte de données connexes. Si vous choisissez de refuser la collecte de cookies marketing ou de préférence, votre accès à certaines fonctionnalités et zones de notre Site peut être restreint ou cela peut nuire à votre expérience utilisateur.
Si vous avez des questions ou si vous avez besoin d’aide pour comprendre la présente Politique en matière de cookies, veuillez contacter notre Responsable de la protection de la vie privée à l’adresse [email protected].